Règlement intérieur

1. ADMISSION ET INSCRIPTION

1.1 Admission à l’école maternelle

Les enfants, dont l’état de santé et de maturation physiologique et psychologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis à l’école maternelle.

Cette admission est prononcée au profit des enfants âgés de 2 ans révolus, au jour de la rentrée scolaire.

Toutefois, les enfants qui atteindront cet âge dans les semaines suivant la rentrée ou au plus tard le 31 décembre de l’année en cours pourront être admis à compter de leur date anniversaire, en fonction des places disponibles.

1.2 Admission à l’école élémentaire

Sauf dérogation spéciale accordée à titre exceptionnel par le maire, les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours doivent être présents à la rentrée.

L’admission est enregistrée par le directeur de l’école, sur présentation du livret de famille ou d’une fiche familiale d’état civil, du carnet de vaccination ou d’un certificat de contre-indication. L’admission s’effectue à partir de l’application informatique « Base Elèves 1^er degré ». Tout parent dispose d’un droit d’accès et de modification sur les données qui concernent son enfant.

Le certificat d’inscription est délivré par la mairie et y figure le nom de l’école que doit fréquenter l’élève.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école quittée doit être présenté.

(Remarque : le livret scolaire est remis aux familles sauf si celles-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de transmettre directement ce document à son (sa) collègue).

2. FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

2.1 Ecole élémentaire

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

Toute absence doit être motivée. Les parents doivent en informer l’école, en téléphonant le matin entre 8h et 9h. Un répondeur permet de communiquer des informations à tout moment de la journée.

2.2 Ecole maternelle

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le bon développement de la personnalité de l’enfant en le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire.

A défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le directeur de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni l’équipe éducative prévue à l’article 21 du décret n°90-788 du 6 septembre 1990.

(Le rythme est à adapter en Petite Section en fonction de l’âge et de la maturité de l’enfant).

2.3 Absences

Conformément à l’article 6 de la loi du 28 septembre 2010, le Directeur d’école , lors de la 1^ère inscription de l’élève, présente à sa famille le projet d’école et le règlement intérieur (modalités de signalement des absences).

Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître.

Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève.

A la fin de chaque mois, le directeur de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois.

2.4 Horaires :

Le matin : 9h / 12h – L’après-midi : 13h30 – 16h30

Les élèves sont accueillis 10 minutes avant l’entrée en classe ; soit 8h50 le matin et 13h20 l’après-midi. Ils sont alors sous la responsabilité des enseignants.

L’entrée se fait par la porte principale.

Sortie des élèves :

En élémentaire, les élèves peuvent quitter l’école seuls, après la classe. Les élèves du cycle 3 passent par les portes qui donnent accès au parking des enseignants, sauf s’ils doivent récupérer un frère ou une sœur au cycle 2 (sauf Grande Section).

Les élèves de Petite, Moyenne et Grande section de maternelle ne peuvent quitter l’école qu’accompagnés de leurs parents ou d’une personne désignée par eux.

Dans ce cas, les parents doivent remplir une procuration et la donner à l’enseignant de la classe.

Pour tous les enfants (maternelle et élémentaire) bien vouloir nous désigner au moins une personne autorisée à venir chercher un enfant, en cas d’empêchement de la part des parents ou pour des raisons exceptionnelles.

Aucun enfant ne pourra quitter l’école pendant les heures de classe pour quelque motif que ce soit, sans autorisation écrite des parents. (doc. à remplir et à signer)

En cas de divorce, ou de séparation, bien vouloir nous fournir une photocopie du certificat de droit de garde.

3. LES SERVICES OFFERTS PAR L’ECOLE

Les lundi, mardi, jeudi, vendredi :

Le matin :

Une garderie fonctionne 7h30 à 8h20. Elle est réservée aux enfants dont les deux parents travaillent. Gratuité de 8h20 à 8h50.

L’entrée se fait par la porte qui donne accès au cycle 3, côté parking des enseignants.

Nous demandons aux familles qui arrivent après 8h45 d’attendre l’ouverture de la porte principale qui a lieu à 8h50.

Le midi :

Le service de restauration scolaire est assuré par la commune.

Trois tarifs sont appliqués en fonction du quotient familial selon un barème affiché dans le hall de l’école.

Ces tarifs sont révisés chaque année et votés par le Conseil Municipal .

Les enfants déjeunent entre 12h et 13h (2 services sont organisés). Ils sont placés sous la responsabilité du personnel communal et doivent avoir une attitude polie et respectueuse sous peine de sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion. (Cf. Règlement intérieur accueil péri- scolaire).

La cantine est un service rendu aux familles et non une obligation scolaire.

Le soir :

Une garderie fonctionne de 16h30 à 18h45 et / ou un temps pour faire les devoirs de 17h15 à 18h.

Nous demandons aux parents d’inscrire leur(s) enfant(s), s’il vient régulièrement et de prévenir (par écrit) les responsables de la garderie (Christine Guilaumé, Elodie Coquantif, Jalila Valsan-Giraud Marlène Sourdrille, Rozenn Touzé ) s’il vient exceptionnellement.

Pour la bonne marche du service, nous demandons aux parents :

- le matin, de passer par la salle de garderie et d’inscrire le nom de leur enfant sur les répertoires mis à leur disposition, l’un pour la garderie, l’autre pour la cantine.

- le soir, de prévenir la personne responsable lorsque ils viennent chercher leur enfant.

Nous demandons aux parents de bien vouloir respecter les horaires.

Le service de garderie (matin et soir) est réservé (sauf cas particuliers) aux enfants dont les deux parents travaillent.

4. ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

Il n’y a pas classe le samedi matin et le calendrier des vacances scolaires est affiché dans le hall.

Un aménagement de la journée scolaire est mis en place pour les enfants de petite section qui déjeunent à la cantine à partir de 11h50.

5. VIE SCOLAIRE

5.1 Dispositions générales

L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille ou attitude qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Les enfants doivent venir à l’école en bonne santé.

Les parents doivent veiller à l’hygiène corporelle de leur enfant, signaler la présence de poux et entreprendre un traitement approprié.

Ne pas oublier de marquer les vêtements qui s’enlèvent à l’école.

Il est déconseillé d’apporter des jouets et des bonbons (sauf pour les anniversaires). L’école n’est pas responsable de la perte d’objets de valeur à l’école (bijoux, jouets…)

Pour les << petits accidents >>, l’école dispose de quelques changes ; ces vêtements prêtés doivent être rapportés lavés le plus rapidement possible.

Les enfants doivent être d’une parfaite correction vis-à-vis du personnel communal.

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

5.2 Récompenses et sanctions

Quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévue à l’article 21 du décret n° 90- 788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d’aides spécialisées.

a) Ecole maternelle

Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par le directeur, après entretien avec les parents et en accord avec l’Inspecteur de l’Education Nationale.

b) Ecole élémentaire

S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’Education Nationale, sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’Ecole.

La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école.

Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale.

Tout châtiment corporel est strictement interdit

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

6. COOPERATIVE SCOLAIRE

L’école adhère à l’office des coopératives scolaires(OCCE) ce qui permet d’avoir un petit budget pour des dépenses de faible importance et une aide précieuse pour la mise en place de projets (sorties, spectacles….).Chaque enfant verse à la coopérative une cotisation annuelle.

7. USAGE DES LOCAUX . HYGIENE ET SECURITE

7.1 Responsabilité

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens, sauf lorsqu’il est fait application des dispositions de l’article 25 de la loi n° 83-633 du 22 juillet 1983 qui permet au maire d’utiliser, sous sa responsabilité, après avis du Conseil d’Ecole, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue.

7.2 Hygiène

A l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité.

Les enfants sont, en outre, encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

Dans les classes et sections maternelles, le personnel spécialisé de statut communal (A.T.S.E.M.) est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

7.3 Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu selon la réglementation en vigueur.

7.4 Dispositions particulières

Dans un but de prévention, d’éducation et de sécurisation, les élèves, lors de l’utilisation d’Internet, devront obligatoirement respecter les consignes suivantes :

- ne pas utiliser seul(e) Internet, ne pas faire de recherche libre ou spontanée.

- signaler immédiatement au maître l’apparition de tout document choquant, haineux, violent ou pornographique.

Seules peuvent être organisées par l’école les collectes autorisées au niveau national par le ministre chargé de l’Education. Les souscriptions ou tombolas peuvent être autorisées par l’inspecteur de l’Education nationale sur proposition du directeur et après avis du Conseil d’Ecole.

Les objets coupants ou pouvant blesser sont strictement prohibés.

9. SURVEILLANCE

9.1 Dispositions générales

La surveillance des enfants, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

9.2 Parents d’élèves

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative.

Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date, la durée et le lieu de l’intervention sollicitée.

9.3 Personnel communal

Le personnel spécialisé de statut communal accompagne au cours des activités extérieures les élèves des classes maternelles ou sections enfantines ou un groupe de ces élèves désigné par le directeur.

10. CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Le Conseil d’Ecole exerce les fonctions prévues par le décret n°90-788 du 6 septembre 1990.

Une concertation régulière entre les parents et les enseignants est indispensable.

Les parents peuvent les rencontrer quand ils le souhaitent en prenant rendez-vous par l’intermédiaire de leur enfant.

11. RESPECT DE LA NEUTRALITE DE L’ECOLE PUBLIQUE

Le port par les élèves de signes discrets, manifestant leur attachement personnel à des convictions religieuses, est admis dans l’établissement.

Par ailleurs, conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du Code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, la directrice ou le directeur d’école organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire (loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 – article 1).

Sont interdits aussi les attitudes provocatrices et les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres élèves.

12. DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Ecole compte tenu du règlement départemental.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d’Ecole.

Il est porté à la connaissance des familles lors de l’inscription de leur(s) enfant(s).

Compte-rendu du Conseil d'Ecole du 29 novembre 2011

Membres excusés :

Madame Klès, Maire, Madame Peccate, I.E.N.
Madame Davy, Messieurs Hayer, Morbu, Diaz, parents élus.
Mesdames Geslot, Le Fé, enseignantes

Membres présents :

Monsieur Guéguen, Maire adjoint.
Mesdames Charles, Chien Chow Chine, Collias, Dolo, Fryars, Foucault, Géraux, Lebailly, Masny, Ménager, parents élus.
Mesdames Coquantif, Sourdrille, ATSEM
Monsieur Bailleul, vice-président de l’APE
Mesdames Barbou, Beven, Boussicaud, Bringuet, Brisse, Garel, Gouaillier, Goualin, Hebert, Rapinel, Tregoat, Monsieur Garrault, enseignants.

1. Résultat des élections des représentants de parents au Conseil d’Ecole

Scrutin du 14 Octobre 2011 :

• Nombre d’électeurs inscrits : 379
• Nombre de votants : 147
• Bulletins blancs et nuls : 7
• Suffrages exprimés : 140
• Nombre de sièges à pourvoir : 11

Constat : le taux de participation (38%) est le même que l’an dernier (37%). Le vote par correspondance est toujours assez peu utilisé (22 votes).

2. Installation, fonctionnement du Conseil d’Ecole

a)- Composition : le Conseil d’Ecole est composé de l’I.E.N., du Maire ou de son représentant, des parents élus et de l’équipe enseignante. Il n’y a pas de DDEN désigné sur la commune.

Peuvent également participer : médecin scolaire, infirmière, ATSEM et toute autre personne dont la consultation peut être utile.

Les invitations avec l’ordre du jour sont transmises par le directeur par courrier électronique.

b)- Durée de la constitution du Conseil d’Ecole : le Conseil d’Ecole est constitué pour une année. La durée globale des réunions est fixée à 6h, conformément à la durée du temps de service des enseignants affecté à la tenue du Conseil d’Ecole.

c)- Compte-rendu : il est rédigé par le Directeur, transmis aux parents qui le signent, remis à l’I.E.N., au Maire et affiché dans l’école.

Il est également mis en ligne sur le site du Conseil d 'Ecole.

3. Vote du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’école, qui s’appuie sur le règlement départemental a été présenté puis voté par les membres du Conseil d’Ecole.

Remarques : le taux de fréquentation sur le temps périscolaire (garderie et restauration) est en constante augmentation. Certains jours, les capacités d’accueil de l’école sont atteintes.

4. Point sur les prévisions d’effectifs

Les prévisions d’effectifs pour la rentrée prochaine ont déjà été transmises à l’Inspection de l’Education Nationale.

Constat : stabilité envisagée à la fois en maternelle et en élémentaire. 294 élèves sont prévus pour la rentrée de Septembre 2012 (298 élèves présents en janvier 2012).

Monsieur Guéguen a indiqué que l’évolution démographique de la commune est telle que l’on devrait connaître, à terme, une hausse des effectifs scolaires. Toutefois, il est difficile d’avoir des informations précises sur la composition des familles.

La municipalité a engagé une réflexion (à laquelle seront associés parents d’élèves et équipes enseignantes) sur la construction de locaux scolaires.

5. Présentation des grandes lignes du Projet d’Ecole

Le projet d’Ecole (pour la période 2011-2015) a été présenté.

Le Projet d’Ecole traduit une politique éducative (feuille de route) qui s’appuie sur des objectifs. Les indicateurs retenus doivent permettre de vérifier si les objectifs définis sont atteints ou non.

Le projet d’Ecole s’inscrit dans le cadre défini par le Projet Académique dont l’élément structurant est le parcours de l’élève. Il s’agit d’assurer à chaque élève accueilli au sein du système éducatif l’accès à un ensemble de compétences (compétences recensées dans le socle commun).

Trois leviers (principes d’actions à l’intérieur desquels les équipes pédagogiques font des choix par rapport à la situation spécifique de leur école) ont été définis : personnaliser, responsabiliser et ouvrir.

C’est dans ce cadre académique, après avoir établi un diagnostic (points forts, points faibles et ressources de l’école) que l’équipe pédagogique a retenu deux axes de progrès :

1)- Améliorer le dépistage et le suivi des élèves en difficulté et mettre en place une aide active dans la concertation.

2)- Travailler ensemble pour mieux se mobiliser et apprendre.

Objectifs, stratégies de mise en œuvre, échéancier, indicateurs retenus, résultats attendus ont été définis pour chacun des axes.

Le Projet d’Ecole va maintenant être transmis à Monsieur l’Inspecteur d’Académie. Après validation, la mise en œuvre débutera en janvier 2012.

6. Présentation des actions pédagogiques mises en œuvre

• Séjours CM : les élèves de CM1 ont effectué un séjour d’une semaine à La Bourboule en septembre, et les élèves de CM2 ont séjourné à Iffeldorf (Bavière) pendant une semaine également en octobre. Ces deux séjours se sont parfaitement déroulés, ont été très riches et permettent des exploitations très importantes en classe. A noter que les correspondants allemands séjourneront une semaine à Châteaubourg en juin 2012.

• Projet Coménius : ce projet entame sa deuxième année. Le site continue à être alimenté. Tous les enseignants de l’école effectueront des mobilités chez nos partenaires au cours de l’année scolaire. Trois élèves de CM2 vont séjourner une semaine à Trecastagni (Sicile) en janvier 2012, trois autres passeront une semaine à New Seaham (Angleterre) en mai 2012.

L’école accueillera des correspondants anglais et italiens au cours du mois de mars 2012.

• Projets Musique : en lien avec le Conservatoire de Vitré, les classes de l’école (de la Grande Section au CM2) vont mener des projets musicaux. Une présentation des projets du cycle 2 aura lieu à la salle festive « La Clé des Champs » en mars 2012.

Les autres projets seront présentés lors de la fête de l’école.

• Ecole et Cinéma : les classes des cycles 2 et 3 sont inscrites dans le dispositif. Une projection a déjà eu lieu, les deux autres auront lieu en janvier et avril 2012.

• Projet jardins : deux projets vont être menés par les élèves du cycle 1 :

  • la « remise en route » du potager déjà existant

  • la création d’un jardin « aromatique »

Les services de la commune vont être sollicités pour les mener à bien. Par ailleurs, un composteur et des récupérateurs d’eau devraient être installés afin de sensibiliser les élèves au tri des déchets et à la nécessaire préservation de nos ressources.

• Projet Céramique : le projet mené dans le cadre de l’opération « Jardin des Arts » a démarré avec les élèves de CE1. C’est cette cohorte qui va conduire le projet pendant trois années. L’intervenante est Nicola Gladwin. L’œuvre collective qui sera réalisée au cours de l’année sera présentée dans le Parc de l’Ar Milin au cours de l’été 2012.

7. Questions diverses

• Pataugeoire : elle va être mise en service dans les jours qui viennent.

• Structure : la demande est renouvelée.

• Dotation informatique / mobilier : le dossier suit son cours : 12 ordinateurs restent à recevoir.

Par ailleurs, une demande de fourniture de mobilier (chaises et bancs) a été effectuée dans le cadre de la dotation Budget 2012.

• Parking : des arbres vont être élagués très prochainement afin de redonner de la luminosité dans cet espace.

• Travaux : la liste a été transmise aux services municipaux. Des travaux pourront être effectués en « régie » (placards, rénovation de certaines salles…), d’autres (verrières, porte vitrée de la salle polyvalente) font l’objet de la procédure normale des marchés publics.

• Remplacement des ATSEM : le problème du remplacement pendant un stage a été soumis à discussion. Monsieur Guéguen a précisé qu’une réunion avec les services de la commune et les directeurs d’école aura lieu prochainement afin de trouver un fonctionnement satisfaisant pour gérer ce genre de situation et d’une manière générale évoquer les diverses responsabilités (école, mairie) liées à l’emploi et la fonction d’ATSEM.

• APE : Monsieur Bailleul a indiqué que les dernières manifestations (bourse aux jouets, sapins de Noël) ont obtenu un bon succès. Pour Noël, chaque classe se voit attribuer 50 € pour l’achat de jouets ou jeux. Par ailleurs, l’APE verse une subvention d’un montant de 12€ par élève.

Le Conseil d’Ecole s’est terminé à 22h25.